Jacques Pariente
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0766240S
(source BODD)
composition
10 Octobre 2007
10/10/2007
De:
Pariente (Jacques)
représentant des Chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S
(source BODD)
composition
30 Octobre 2006
30/10/2006
De:
Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S
(source BODD)
composition
25 Avril 2006
25/04/2006
De:
Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S
(source BODD)
composition
10 Mars 2006
10/03/2006
De:
Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510327S
(source BODD)
composition
10 Décembre 2005
10/12/2005
De:
Pariente (Jacques)
représentant des chantiers navals
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510268S
(source BODD)
composition
10 Octobre 2005
10/10/2005
De:
Jacques Pariente
au titre de la représentation des chantiers navals fluviaux
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
JORFTEXT000000603549
(source JORF)
nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004